Dernière mise à jour : 12 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
ID9PISCINES
- Dénomination sociale : ID9PISCINES
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Siège social : 17 Rte d’Oulins, 28260 Anet
- SIREN : 984658161
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR30984658161
- Téléphone : 07 67 52 57 36
- Adresse e-mail : id9piscines@gmail.com
Directeur de la publication : Joseph FERREIRA RAMOS
2. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie.
Site internet : https://www.hostinger.com/
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3. Présentation des activités
ID9PISCINES propose des prestations liées à la conception, à la création et à la réalisation de piscines et d’aménagements extérieurs.
Le site a pour objet de présenter l’entreprise, ses prestations, son savoir-faire et ses réalisations, ainsi que de permettre aux visiteurs de prendre contact avec l’entreprise pour toute demande d’information ou de devis.
Les informations présentées sur ce site sont communiquées à titre indicatif et ne constituent pas, à elles seules, une offre contractuelle.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, éléments graphiques et contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété d’ID9PISCINES ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable écrite de leur titulaire est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
5. Responsabilité
ID9PISCINES s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et actualisées. Toutefois, l’entreprise ne saurait garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs dans les contenus publiés.
ID9PISCINES se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer à tout moment les informations présentes sur le site.
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6. Données personnelles
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Les données collectées sont limitées à celles nécessaires aux finalités poursuivies et sont conservées pendant une durée adaptée à ces finalités, conformément à la réglementation applicable.
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Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement des données personnelles, vous pouvez contacter ID9PISCINES à l’adresse suivante : [adresse e-mail de contact].
Si vous estimez, après avoir contacté l’entreprise, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de différend, les parties rechercheront, dans la mesure du possible, une solution amiable, sans préjudice des règles légales de compétence applicables.